Besoin d'aide pour Domyno Tn...

sur les conseils de Marie Ange je viens poster ici ma demande d'aide ...
voilà le résumé de cette triste affaire ....
Le 24 juin 2010, suite à une annonce passée sur le site « vivastreet » concernant l’association, j’ai été contactée par mail, pour le placement d’un terre neuve de 18 mois, répondant au nom de Domyno, par ses maîtres. Ces derniers évoquaient les raisons suivantes, je cite : » nous nous apercevons que notre chien n’ pas assez d’exercices car nous travaillons toute la journée. Nous rentrons assez tard et pensons qu’il serait mieux avec des maîtres plus présents », je prends donc contact par téléphone avec les cédants, Mr et Mme Leclercq afin d’établir le profil de Domyno pour lui trouver une bonne famille.
Sur cette discussion ils me confirment leur absence toute la journée, Domyno est donc enfermé tout ce temps. Ils me disent également que lors de leur départ en vacances Domyno est confié à des personnes faisant office de pension.
L’association trouve donc une famille pour Domyno, dans le Jura, Mr et Mme Raffenne, monsieur est retraité, à donc du temps et est présent constamment, ils ont déjà fait de nombreux sauvetages en adoptants des chiens abandonnés, possède une maison avec terrain clôturé.
Je mets donc en relation Mr et Mme Leclercq et Mr et Mme Raffenne, le 27 juin une première visite est faite chez les cédants ; tout se passe très bien ; une prochaine visite est prévue le dimanche 4 Juillet ou Mr et Mme Raffenne les ont d’ailleurs convié au déjeuner ; l’après midi tout se passe sans encombre, les cédants décident de laisser Domyno en essai à l’adoption, sur les 3 contrats envoyés à Mr et Mme Leclercq soit :
1/ le certificat de cession, entre les cédants et l’association
2/ le contrat pré-adoption, entre les 3 parties (cédants, asso et adoptants)
3/ les conditions générales d’adoption, entre les cédants et les adoptants
Seul le contrat pré-adoption a été signé, mais non renvoyé à l’association.
Aujourd’hui Mr et Mme Leclercq souhaitent récupérer Domyno, je rappel aussi qu’ils avaient contacté une autre association, Les Pattes Palmées en juin, pour son replacement. ..en vain .
J’ai chargé un membre de l’association, de concilier ce conflit car Domyno aujourd’hui jouit pleinement de la vie, les réactions de Mr et Mme Leclercq ont été négatives et propos injurieux, alors que Mr et Mme Raffenne acceptaient la rencontre en lieu neutre sans la présence de Domyno...
L’abandon dans ce cas était un acte réfléchis, on ne peut tolérer vouloir récupérer son chien et l’enfermé de nouveau pendant nos absences sous prétexte qu’il nous manque. La période d’essai citée dans les contrats de l’association, concerne l’intégration du chien dans sa nouvelle famille, et non le changement d’avis des cédants.

la famille Leclerc avait une première fois pris contact avec un avocat qui nous ordonnait de rendre le chien le 20 juillet ...
aujourd'hui ils ont fait appel à leur protection juridique GMF , une première lettre nous est envoyée à laquelle je réponds et propose une entente amiable car Domyno aujourd'hui est heureux , sorti de son garage , suivi par un vétérinaire suite à une anémie due à une mauvaise alimentation et manque de soins , Domyno ne supporte plus d'être seul , il est actuellement constamment avec son maitre en retraite...
en notre possession deux certificat médicaux (deux vétos différents) , les résultats d'analyse de sang démontrant l'anémie et le manque de poids , une pétition signées de plus de 2000 personnes nous soutenant..
que faire ?
merci de me conseiller
animalement
laure

'évidence est là
il le remette en garage et il est seul, ben il doivent pas le récupérer POINT
et le pèpère ,il est bien là, il déprime pas ,bon alors! je suppose que le chien ne pense plus à eux..qu'il l'enfermaient..
enfin ,voilà, si le chien ne déprime pas et que les gens veulent encore le réenfermer, vraiment il le laisser seul, c'est pas une vie, que de l'égoïsme.. enfin voilà, si il est malheureux la moitiè du temps, franchement ..c'est déjà trop, mais là ça serait les 92% ,on dirait,
bon faut raisonner les gens..
si le chien est heureux et n'a pas e manque envers les personne du nom de leclerc, je vois pas pourquoi il doit revivre cette vie de tristesse et de maltraitance. morale et voir physique, si en plus il mange pas à sa faim, merdouille!!
faut leurs dire, ça tiens pas la route leurs arguments et s'il améliorent pas la vie du domyno, il n'ont pas à le récupérer, enfin s'il le respect..

ben c'est difficile.; mais vont pas le remettre dans le garage merde.. ça veut dire aussi qu'ils ont aucuns liens fort et l'animal, n'en as pas plus..
il se sent pas aimer, ben il préfère aller ailleurs et rester où l'Amour lui est apporter, naturelle..

bon c'st ce que je pense, alors voilà, s'il se remette pas en qquestion et pour la vie du chien.. c'st pas la peine de rejouer avec les sentiments du kikinout!! :scratch:

je suis bien d'accord avec toi !!!
seulement voilà , ils discutent mes contrats , et veulent recuperer le nours via la justice ! hors de question pour nous de le laisser retourner dans son foutu garage !!
surtout que le chien n'a pas le droit à la maison , il est dans le garage le temps d'absence de ces pseudos maitres... confié lors de leur départ en vacances à des voisins....
et 40kg pour un TN de 20 mois , de plus un mâle !! oups je dirais y a un loup là !!
voici le dernier courrier reçu ce matin

oui ben faut que tu te couvre , l'association et mettant en avant une discordance et un traitement de maltraitance envers cet animal, qui te paraît flagrant..alor saprès moi je ne connait pas trops, tous ce systèmes, mais faut aussi protéger l'association et donc, mettre en route aussi un constat qui appuerait les demandes et constations de mauvaise vie pour domyno, s'il devait être redonner ,alors que leurs acte , a été de le remettre à l'adoption.

.et que s'il e se mettent pas aussi en acte devant la lois qui stipule que la maltraitance peut être aussi ce qu'il veulent reproduire pour l'animal est aussi répréhensible..donc si la justice doit s'en mêler ,ben ouai..mais faut peut etre te protèger avec la protection animal et que plus te soutienne, et aussi ,pour obtenir s'il récupère domyno, ben qu'il est un meilleur traitement que celui qu'il désirent lui donner, qui n'est pas un traitement de faveur mais bien un traitement de douleurs.. enfin voilà!

l'Avocat est clair.. alors l'assoc doit aussi se protéger et avancer les arguments de protection animal, car vous parler de cela vous, maintenant s'ils ont engagé un avocat, peuvent il changer de comportements??
qui sait..je ne sais pas..peuvent ils être sous contrôle ,s'il convienne d'un traitement ou un juge plutot.. plus sain.. en rappelant que l'animal n'est pas un joujou de compagnie, mais bien un amie ,un membres de la famille.. et donc le garage.. est ce bien approprié et surtout tous le temps?? enfin voilà!
faut les mettrent au pied du mur, mais avec d'autres ,ils faut vous associées ,enfin je penses, renseigne toi bien!! et faites vous aider.

oui , c'est ce que je cherche , j'ai également depuis peu souscrit une assurance pour l'asso ...au cas ou !
avant de leur répondre j'aimerai vraiment le faire bien ...lune amie de la fondation bb nous à conseiller de porter plainte pour maltraitance ...dois je le faire réellement ? peut être pour protéger Domyno je ne sais pas ....

écoute c'est un bon conseil, si tu veux vraiment continuer je pense, pour autant protéger domyno que toi, enfin si pas d'autre solutions est et peut être en vigueur.
Je sais et pour ce que j'en ai vu avec le refuge , qui a été remis aux normes.. a peu près.., que quand la protection animal, s'en mêlent , c'est un lien et une assurance pour que le meilleur soit fait pour les animaux, voilà, en tous cas au mieux.

Maintenant tu peux aussi faire un courrier ,gentiment et leurs indiquer a a l'avocat en accusé de réception, si'ls ne réfléchissent pas et se remettent en questions, et vis à vis de tous ce qui a été faits et en traitement del 'animal, de leurs indiquer que tu possédera aussi a des démarches et judiciaire,après à voir.. leurs réactions, qui sait vont peut être laisser tomber aussi..
et que là c'est juste pour récupèrer l'animal à moindres frais .. enfin voilà, fais toi conseiller..

il y a t'il un lien pour trouver l'appui de la protection animale ?
je vais suivre ton conseil très judicieux !!

Tu sais l'avocat c'est unmalin, une avocate..
Alors ele te dit aucun contrat signé etc..*soit..
mais tu n'es pas une pension.. donc l'acte qu'ils ont fait preuve est une preuve en elle même ..tu vois le truc..aprés qu'il change d'avis, c'st leurs soucis et existentielles, d'un déséquilibre flagrant, nah!!
voilà car elle s'appuie sur cet argument que dans tes textes est que l'aimal et au propiéaire si le contrat n'a pas été signe etc.. mais faut savoir que oui , l'association a envoyé cet contrat pré adoption, faisant confiance en ces personnes de bon sens qui par la suite ,

preuve à l'appuie se contredisent et remette le couvert pour la même chose dont l'objet de leurs demandent étaient justement qu'ils s'étaient renduent comptes , qu'ils ne pouvaient rendre heureux cet animal,, donc les contracdictions, c'st pas trops bons pour eux..et puis oui une pension et une assoc, est ce qu'on peut se tromper autant..dans le fond..

s'ils pensaient que l'animal étaient malheureux OK, mais s'il reconnaissent qu'il est bien, alors a aprt leur amour demesurés , qu'est ce qu'ils les faits changer d'avis??alors qu'ils vont reproduirent les mêmes actes vis à vis de ce chien??
ça pose question?????
jusqu'à maintenant!
et c'est tous à fait légitimes que une assoc se pose cette question et de plus ai, qui a été contacté par ces gens, qui ont eu toute confiance...

enfin voilà, ça me posais questions..
:scratch:

Dans chaque département ,je crois..et parfois son à leurs compte et parfois règles avant que la justice s'en êlent , je n'en sais pas plus/

oki merci ! je cherche de suite !!

A ce jour qui est en possession de la carte d'identification ?

malheureusement les "cédants" ... ils ont omis volontairement de me remettre tous les papiers comme convenu...et je sais que ça ne nous aide pas du tout ! :(
le seul papier signé que j'ai pu recuperer par les "adoptants" est le contrat de pre adoption...

Citation :

j'ai également depuis peu souscrit une assurance pour l'asso ...au cas ou !

Cette assurance je suppose est une responsabilité civile pour l'asso ?

Elle doit intégrer une assistance juridique, tout comme ton assu maison, voiture, rc familiale etc etc

Prends des infos aupres d'eux et pour la rc de l'asso, ils doivent pouvoir intervenir.

Perso ..... je pense que si ils ont signés un contrat de pré-adoption ils ne peuvent plus rien faire.
De plus si tu peux avoir une attestation de veterinaire comme quoi le chien est parti de chez eux avec des soucis de santé et pas des moindre puisuqe l'anemie chez un chien revele une malnutrition de la part des proprietaires tu ne peux etre que gagnante.

Si il faut que tu deposes une plainte pour maltraitance fais le avec le certificat du veto qui va l'attester.

oui Frédéric l'assurance à bien une protection juridique ! j'y pensais c'est aussi pour ce conflit que je l'ai prise ...
c'est une assurance spéciale asso mais pas spécialisée en PA .
Bénédicte , oui c'est ce que l'on m'a conseillé aussi de déposer plainte ... avec les certificats de deux vétos différents et résultats d'analyse...
avec aussi le lien de la pétition ou l'on note plus de 2100 signatures....dois je demander le soutien d'autres assos ? ce serait bien non ?
en tout cas merci à tous pour vos précieux conseils !

Citation :

...
c'est une assurance spéciale asso mais pas spécialisée en PA

Ce n'est pas important, dans la lettre c'est le code civil qui est cité ...

- Nul ne peut etre contraint de ceder sa proprieté -

Pour eux le chien est consideré comme un meuble

Je ne vois pas pourquoi demander le soutien d'autres assos.
Selon les statuts de ton asso tu t'occupes du replacement de chien de grande taille et donc là le litige est entre l'asso et 2 autres parties ( le cedant et l'adoptant )
Ton assurance d'asso doit normalement avoir une protection juridique et si tu dois passer devant le tribunal pour ce genre de litige est ce que ton assurance couvre les frais de l'avocat ....c'est la question.

De toute facon pour te couvrir, il faut je pense deposer une plainte pour maltraitance.

oui protection juridique assurée jusqu'a 16000€ !
et oui malheureusement l'animal est considéré comme un objet ...comme Domyno il manque un meuble dans le garage....
bon vous avez raison je vais faire appel à l'assurance ... et déposer plainte , puisque de toute façon aucun accord amiable est envisageable ...

l'avocat des loups va venir sur le post et voir ce qui est possible de faire

merci Marie Ange ! et merci L'avocat des loups ! donc en fait je ne préviens pas le service de protection juridique de l'assurance ?
en revanche je veux bien un coup de main pour la réponse que je dois leur donner ....:( , la menace ou l'action de porter plainte ?
merci encore
laure

et ne peut on pas faire jouer le fait que ce sont eux qui nous ont leurrés en "abandonnant" Domyno et signant eux même les contrats sans un membre asso comme il était prévu ?
je savais que j'étais trop gentille mais abuser comme ça ..pfff!

Qu'en est il d'une éventuelle demande de remboursement des frais véto occasionnés par l'état du chien ?
Si le chien appartient toujours à ces personnes légalement, les frais ne leur incombent ils pas ?

Pour l'avocat des loups.....peux tu prendre une autre couleur d'ecriture car ça fait cré cré cré mal aux yeux de lire.
Si c'est possible bien sur.
Merci

Bénédicte