Retrait d'un chien sans raisons valable .

Voila je voulez savoir si on pouvait me renseigner sur un evenement qui est survenu il y a peu sur le pas de ma porte.

Voila l'histoire ... Mon loups met au monde deux bouts de choux... Un que je garde et un autre que je confie a mon compagnon ... A cause de multiple raison nous nous separons ... le mr en question ne supporte plus le chien et le confit a une association... Moi durant ce temps je fais tout pour avoir des nouvelles du chiot ..et j'apprends cela qu'il est a l'adoption... Je prends donc contact avec l'association .. Expliquant que je ne cherche pas a l'adopter mais que si je peux aider a se qu'il trouve sa famille je peux aider...
Quelques mois plus tard un couple d'amis craque sur lui je leur amene des adoptants en or ... qui se battent pendant 3 mois car l'assoc est sure que c'est pour que je le recupere...FAUX . A force de discussion ils arrivent a l'adopter ...
Il y a 15 jours mon amis est venu pour les vacances garder mes enfants (et oui je travaille ralala ) et donc elle est venu avec le chien ... Et la devant ma porte deux femmes qui se présente comme étant agrée par l'assoc en question pour récupérer le chien car c'est moi qui l'ai... Ma réponse : "heu non je ne l'ai pas sa maîtresse est la avec lui "
Résultat la police en bas de chez moi (aussi dépite que nous ) et au final le chien est récupéré.... Raison: il était chez moi avec sa propriétaire...
Ces dames sont rentrée chez moi sans utiliser l'interphone prévu a cet effet , ont visiblement fait une enquête auprès de mes voisin sur moi et sur le chien ... et en prime sont venu le retirer chez moi alors que ce n’était pas l'adresse de la propriétaire ....

Je voulais savoir quel recourt nous avions ....

Merci de vos réponses .

Bon ca va etre un peu violent dans un premier temps mais je suis comme ca.........si tu n'avais pas fais naitre ses chiens car je suis vraiment..... mais alors vraiment...... contre les particuliers qui font de la repro et bien tout cela ne serait pas arrivé.

Ensuite .....maintenant je vais etre plus cool...
Il faut savoir que les enqueteurs n'ont absolument aucun agrement pour rentrer chez les personnes.
Donc si ces dernieres sont rentrées chez toi sans ton autorisation et bien c'est tout simplement une violation de domicile.

Deuxiemement.....lorsque ton amie a fait l'adoption, c'est normalement l'asso qui devait s'occuper de faire le changement de proprietaire.....donc logiquement ton amie est bien la proprietaire du chien.
Si l'asso n'a pas fait cela ..... ce changement de carte et bien sont carrement pas sérieux.

La seule chose que tu puisse faire c'est dire à ton amie de se rendre à cette asso avec la carte d'identification qui prouvera que c'est elle la proprietaire actuelle et qu'elle vient donc recuperer SON chien.
Si elle n'a pas la carte d'identification, l'asso a due lui faire signer au moins un papier comme quoi elle adopté le chien.

A t'elle eu des frais d'adoption , de combien ?

Alors pour répondre a la reproduction sauvage c'etait pas voulu ... un mois serré ou j'ai pas pu faire la coupure des chaleurs et paff ...

Pour mon amie ils lui ont pas donné les papiers soit disant la FA a oublié et devait les lui envoyer chose qu'elle n'a pas faite avant qu'on lui retire le chien ... et la carte d'identification on devait la lui donner au paiement .
Elle a un papier , un contrat d'adoption , les frais d'adoption étaient de 200e qui devaient être prélevé le 15 mars .

Siberian34 a écrit:

Alors pour répondre a la reproduction sauvage c'etait pas voulu ... un mois serré ou j'ai pas pu faire la coupure des chaleurs et paff ...

Pour mon amie ils lui ont pas donné les papiers soit disant la FA a oublié et devait les lui envoyer chose qu'elle n'a pas faite avant qu'on lui retire le chien ... et la carte d'identification on devait la lui donner au paiement .
Elle a un papier , un contrat d'adoption , les frais d'adoption étaient de 200e qui devaient être prélevé le 15 mars .

Si ton amie a un contrat d'adoption....logiquement l'asso l'a dans le c*l.
Normalement les asso retirent les animaux pour maltraitance et assimilé à maltraitance.....et là ce n'etait pas le cas.
Ensuite il arrive qu'apres des adoptions certaines assos viennent voir si tout se passe bien.....mais en regle generale c'est à l'adresse de la personne qui adopte.

Pour moi il y a tout simplement un abus de pouvoir de la part de cette asso.........
Tu n'as rien expliqué à la police quand ils sont venu ?

Si mais elles avaient menti en disant qu'elles venaient retirer un chien a une adoptante donc ils ont cru que c’était le domicile de l'adoptante :( ils nous l'ont dit sinon ils ne seraient pas venu si ils avaient su ... Ils étaient aussi dépite que nous ..Ils sont même restés avec ma copine un moment pour la calmer ... car ils ne comprenaient pas vraiment pourquoi retirer ce chien . Mais qu'une fois sur place ben ils ne pouvaient pas repartir .

C'est dur s'expliquer par message ecrit....il faudra que tu m'envois ton tel par mp....et je vais essayer de t'orienter au mieux si ton amie souhaite recuperer le loustic.

C'est envoyé

tenez nous au courant des solutions trouvées... et si oui ou non ce chien a retrouvé son propriétaire
il y en a vraiment qui se prenne tous les pouvoirs

Comptez sur moi pour ca On va tous faire pour que ce loulou retrouve sa maitresse

Est ce que ton amie avait son contrat d'adoption avec elle pour le présenter à l'assoc?

Oui elle l'a meme montré a la police ...

Je vais peut être dire une , mais si ton amie a le contrat d'adoption, comme Béné dit que l'asso ne peut rien faire, pourquoi elle ne retournerait pas à l'asso avec les même policiers qui sont venus chez toi ?

Si la police l'a fait dans un sens, qu'ils ont avoué qu'ils avaient eu tort, pourquoi ne pas faire le chemin dans l'autre sens ?

Car nous ignorons ou est le chien

L'assoc n'a pas voulu le dire à (ton amie) la future adoptante?

Il arrivent pas a les avoir au telphone a croire que ca filtre :s

Elle peut pas aller sur place avec son contrat?

et si ça ne marche pas y retourner avec la police, si possible les même qui sont venue

vous avez bien d'autres amis? Des personnes susceptibles de reconnaître le chien soit par rapport à des photos soit parce qu'il le connaissent, ils vont à l'association pour rechercher un chien sans type défini et si le chien est là, ils font les intéressés, ensuite vous faîtes intervenir les forces de l'ordre: c'est un vol dans les faits, donc un délit, donc c'est photos et prises d'empreintes au commissariat ou à la gendarmerie normalement si vous portez plainte ils doivent convoquer les personnes qui ont pris le chien.
Voyez avec quelqu'un qui s'y connait en juridiction.
Bon courage.

Malheureusement je pense qu'il ne va pas etre simple de pouvoir recuperer le loulou....voire meme impossible.
Sur le contrat d'adoption, il y a une clause.
Cette clause indique que l'asso se laisse un delai de 6 semaines pour valider l'adoption.........pendant cette periode l'asso reste proprietaire du chien.
Si il n'y avait pas eu de clause, ca aurait été plus facile mais là je pense que c'est peine perdu.

Cela n'a aucune valeur juridique ...malheureusement !!

MARIE-ANGE a écrit:

Cela n'a aucune valeur juridique ...malheureusement !!

Ben si.....la personne a lue la clause.....a marqué lu et approuvé .....puis a signé : donc

bénédicte a écrit:

MARIE-ANGE a écrit:

Cela n'a aucune valeur juridique ...malheureusement !!

Ben si.....la personne a lue la clause.....a marqué lu et approuvé .....puis a signé : donc

Mea culpa....tu as raison Marie Ange.

Par contre j'ai trouvé ca :

* Code civil, Article 544 : "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements".

* Le cédant n'a plus de droit sur le chien une fois celui-ci vendu.

- il ne peut pas obliger l'acheteur à faire castrer ou stériliser son chien

- Il ne peut pas exiger d'un adoptant que celui-ci lui rapporte le chien quand ce dernier décide de l'abandonner, il ne peut que le lui suggérer ou espérer qu'il fera preuve de bon sens.

Donc ici etant donné que l'adoption du chien n'a pas été payé......la vente ou ici donc l'adoption n'est pas finalisé...donc le chien ne lui appartenait pas encore legalement : donc aucun recours.

Encore heureux que tu notes que j'ai raison .....

Si tu lis bien, l'adoptant dit qu'elle a donné des chèques ou fait un virement qui devait être prélévé prochainement.
Donc, l'asso avait consenti de facto cette transaction et avalidé le mode de réglement en acceptant les ou le chèque (s)

Vous êtes trop focalisés par le biais de la protection animale.

Je pense que dans ce cas là la police a fait une faute, donc il faut retourner les voir, et demander à voir leur supérieur. Il faut expliquer calmement la situation au supérieur, sans s'emporter, et l'informer que si ses hommes ne vont pas récupérer le chien qu'ils n'avaient pas le droit de prendre, vous irez porter plainte à la préfecture (je crois bien que la préfecture gère la police, mais j'en suis pas sure, à vérifier) + vous rajouter que vous informerez les journaux locaux (les journaux locaux rafolent de ce genre d'histoires, la police moins).

A mon avis, ils vont pas prendre le risque d'être sous le coup d'un controle de la préfecture (ou le chef de leur chef) pour un chien. Donc ils vont aller le chercher et le ramener à son maitre vite fait.

Par ailleurs je pense que j'irai dire pareil à l'association protectrice : tu me rend mon chien ou j'appelle les journalistes.

Après je ne sais pas si vous avez raison et l'asso tort. Nous n'avons que votre point de vue.

Mais si ça m'arrivait, moi j'écrirai comment ça s'est passé sur une feuille A4, et je distribuerai les tracts devant l'asso à tous les gens qui veulent y aller + je me renseignerai sur les gros donnataires et pareil je préviendrai l'asso que je vais informer tous les donataires.