Pb de papier

voilà y'a un ans une amie cherchai un bouvier bernois a adopter .
je lui ai envoyer plusieurs annonce et elle est tomber sur une annonce d'une dame qui vendais sont boubou d'environ 8mois 300€ .

ils vont le voire et se décide a le prendre . Donc paye 300€ a la dame . La dame prétend avoir perdu les papier scc du lof et de l'identification. Sur le coups mon amie pensant bien faire a dis " c pas grave vous fete une demande de duplicata et on changera le nom"

3mois passe sans nouvelle . Je décida donc a l'aider on emmena le chien au véto qui nous indiqua le numéro de puce j'appella le scc qui me donna le nom et adresse du propriétaire .
Et la surprise le chien est a u nom de l'éleveuse.
Donc j'appelle l'éleveuse lui explique le problème (ma copine avait peur que l'éleveuse lui réclame son chien)et la de fil en aiguille la dame me dis :

Eragon n'est pas issu de parent LOF
La dame qui a acheter Eragon me doit 300€ si vous voulez qu'il soit au nom de votre amie ok mais 300€ ....

Alors aparament l'éleveuse a porter plainte contre la personne qui a vendu Eragon a mon amie une procédure d'huissier a été mis en place (soit disant) mais elle ne veut pas changer le nom du propriétaire d'Eragon ca fais 1ans qu'il est dans sa nouvelle famille .

En plus quand Eragon a été adopter il a fais une double otite purulente aux DEUX oreilles + probleme de peau qui leur a couter plus de 500€ en frais véto + vaccin pas a jour ....

Que faire ?
Contre qui se retourner ?

Tout à fait exacte
Le chien n'ayant pas été réglé par le précedent propriétaire, celui-ci appartient à l'éleveur.
Aussi, afin que vous puissiez garder le chien, demandez à l'éleveur d'attendre que la plainte que vous aurez déposé (abus de confiance, escroquerie et extorsion) soit enterinée par le tribunal.
Cherchez un consensus à l'amiable avec l'éleveur et proposez lui un arrangement financier ..en expliquant que vous êtes victime vous aussi de cette personne et que vous avez donné une nouvelle famille à ce chien en l'adoptant ....où il est heureux et en bonne santé....demandez à votre véto de vous fournir une attestation à cet effet

mes amie ont été rencontré l'Eleveuse avec Eragon.
Ils ont ue rentré chez eux avec mais aucun arrangement n'a été trouver

mais mon amie peut elle porter plainte pour abus de confiance ?
car la si elle doit encore payer pour le chien je trouve ca abuser

oui elle doit se retourner contre la personne qui a fraudulement encaisser le chèque...car elle lui a vendu un chien qui ne lui appartenait pas

oki
cette personne en plus a déménager et reste introuvable je ne pense vraiment pas que ca va s'arranger pour mon amie

Avant d'attaquer en justice il serait bien de voir le double du contrat de vente établi par l'éleveuse au moment de la cession.
Au cas ou ce contrat ne stipule pas le prix de vente, ni les conditions de paiement...
je doute fortement de l'issue de la plainte de l'éleveuse. Celle ci étant tenue par l'article D212-68 du code rural de faire le transfert des papiers d'identification sous 8 jours.

Idem pour la personne qui a cédé le chien. Y a t'il eu un document de cession fait dans les règles ?

En premier lieu il faut vérifier toutes les informations, ne pas se fier à ce qui est dit oralement.
Demander si ce n'est déjà fait au véto de vérifier sur le fichier SCC, l'appartenance du chien.

Ensuite aviser de ce qui est possible ou pas, plus vous aurez d'arguments de votre côté...plus
il sera facile de négocier un arrangement amiable.

Cette histoire est "louche" aussi bien du coté de l'éleveuse qui n'a pas fait le nécessaire auprés de la SCC, qui n'a pas réclamé le restant-dû sur la vente du chien ! La seconde, a en effet vendu un bien qui ne lui apppartenait pas : c'est une voleuse qui a disparu comme par hasard dans la nature !!! Eragon étant au nom de l'éleveuse, il est sensé être légalement sa propriété .....il faut vérifier le contrat de cession car il y a double "embrouille" sur le dos de ce chien ! Qui est la plus "arnaqueuse" ?!!!! il faut des preuves écrites comme le précise François...pour pouvoir agir correctement ! bon courage..




:sm.205:

Il a été dit qu'une lecture de puce a été faite par le véto de l'ami de jockerz.
Celle-ci est déterminante ..puisque la SCC à répondu que le propriétaire du chien est l'éleveur en question.

Il est possible et normal que l'éleveur n'ayant pas reçu son du, celui-ci s'est refusé à faire le changement de propriétaire auprès de la SCC
D'autre part, un contrat de vente peut effectivement déterminé la légalité de l'acte...

Cependant, seule une action en justice peut exiger la production du dit document ....
Dans l'état, l'éleveur, propriétaire de fait, n'est donc pas tenu de procéder à la production du dit document

Alors
si j'ai bien tous compris ce que mon amie ma dis :

Lecture de puce a été faire au véto déclarer voler mais quand j'appelle la SCC ils me dise que c pas vraie qu'il n'y pas déclarer voler

Ensuite Eragon a été vendu avec des papiers de vente/cession vous savez ceux qu'on trouve sur le net quoi

Mais bon ils sont aller voir l'éleveuse avec Eragon et l'éleveur ne leur a pas réclamer le chien ils sont reparti avec comme quoi la dame est aussi un peu sympa

MARIE-ANGE a écrit:

oui elle doit se retourner contre la personne qui a fraudulement encaisser le chèque...car elle lui a vendu un chien qui ne lui appartenait pas

Elle a payer en espece

mon amie été inscrite sur ce forum

mais aparament son compte a été effacer sans son accord pas cool

merci jockerz et merci de votre aide totu le monde
mais le seule arrangement c'est les 300€ et on ne va pas re sortir 300€
encore alors qu'on en a u pour beaucoup de sous pour le veto et etc
au totale sa tourne en rond et moi sa commence a m'enerve tout sa
et voila quand on crois bien faire et fair eune bonne action quand on prend un chien parce que certaine personne ne savant pas s'occuper d'un chien
je crois que la prochaine on ira chez un particulier ou un bon eleveur
sans probleme

mais que faire parce que au niveau papier on a pas grand chose
a part le papier de vente c'est tout

J'ai 2 ou 3 questions.......

L'eleveuse veut elle recuperer le chien ?

Si elle te le laisse faut il que tu lui paye ?

Le chien est il reellement volé ou pas ?

A quel nom est le chien à ce jour ?

L'éleveuse veut pas recup le chien
Si elle veut qu'il soit a sont nom faut qu'elel paye 300e a l'eleveuse

La je peu pas te rep

Le chien est au nom de l'éleveuse

merci jockerz
voila c'est tout a fait sa

mais le véto ta dis k'il est voler mais moi quand j'ai tel le scc ils m'ont dis k'il été pas ficher voler Eragon

et je crois même que l'éleveuse arrive rien non plus

jockerz a écrit:

mais le véto ta dis k'il est voler mais moi quand j'ai tel le scc ils m'ont dis k'il été pas ficher voler Eragon

alors qui croire notre veto ou le SCC

pffffffff comment se faire arnaquer
et être coincé a cause de cette me.............

On va appeler la nana qui a vendu le chien à choupettejade......madame xx.


Donc je vais juste te dire ce que je pense.

C'est que l'eleveuse a due vendre ce chien à madame xx......et comme madame xx n'a certainement jamais payé et bien le chien est resté au nom de l'eleveuse.

Madame xx a donc voulue vendre le chien.....histoire de se debarasser du probleme et aujourd'hui c'est choupettejade qui se trouve dans le "caca".

Normalement l'eleveuse doit deposer plainte contre madame xx.........car tu n'es pas responsable du fait qu'elle s'est faite avoir.
Toi tu as dejà payé le chien.....puisque tu as un contrat de vente ( tu ne va pas le payer 2 fois )

Il me semble qu'elle a porter plaintre contre elle mais que cela na rien donner
apres voit avec choupette si elel veut bien te donner le num de l'éleveuse moi je l'ai plus

Cette histoire date déja d'un ans !!!

tu crois pas si bien dire que je suis dans le caca comme tu le dit
et l'eleveuse a maintes fois portée plainte mais je crois sans sucées et je crois que Madame XX a déménager

Ca fait un an que tu attends les papiers ?

Pas moi Choupette

Elle a adopter Eragon en octobre je croit ou novembre chai plus (2009)

Depuis c la galère pour le spapiers
elle a été voir el'éleveuse avec Eragon et tous le reste des info c ce que j'ai raconter


Mais la si j'ai demander votre aide c parce que Eragon se sauve régulièrement et comme je dis a choupette un jour il va se retrouver en SPA et elle ne pourra le recupérer car il est pas a son nom