Combien d'animaux une association peut sauvegarder

Voilà, j'ai une petite question ou deux! et pour l'Avocat des loups et d'autres s'ils connaissent le sujets et les lois, comme METIVIER, par exemple.
J'aimerais bien savoir combien d'animaux comme le titre le dit en association, ya t il un nombre prècis.

Un nombre déterminés, pas en refuge, là je sais qu'ils ont des boxs et un nombre à respecter!
Je parle d'association hors spa et refuge que tout un chacun peut mettre en marche.

Et combien ,,s 'il y a un nombre limiter pour les FA de la dite association??!
ou pas , vu que chaque famille est nommés particuliers!!

et est ce que vis à vis de l'association, la famille doit elle respecter un nombre aussi d'animaux chiens ou chats.. etc.. de l'assoc et d'animaux extérieur à l'association??!

et si soucis avec une dès famille aidant l 'association (qui à beaucoups d'animaux),
est ce que l'association est responsable de quelque chose, en cas de gros soucis..comme plainte extérieur de l'association ou pas et vis à vis de la FA qui serait en difficultés ou autre!!.

Voilà, merci d'avance et si des textes de lois existe ,je les veux bien!!merci.

Béné si tu sais ou peux , hésite pas, merciou..

Pouvez vous nous rappeler les lois, je vous enverrais les liens si rien!! non mais..

WOW.....t'as pas plus compliqué comme question


Je pense qu'une asso peut sauver un nombre illimité de chien du moment qu'elle a les familles d'accueil pour les recevoir.

Apres pour les familles d'accueil.............suivant ou elles se situent.......lotissement par exemple, il y a des mairies qui n'acceptent pas plus d'un certains nombres de chien par famille.
Sachant quand meme qu'un particulier peut detenir jusqu'à 9 chiens chez lui sans autorisation.


Si un chien en FA cause un accident.......là par contre je ne sais pas qui est responsable : la fa ou l'asso ???aucune idée

Citation :

Si un chien en FA cause un accident.......là par contre je ne sais pas qui est responsable : la fa ou l'asso ???aucune idée

Le proprietaire du chien, donc pour la loi celui qui figure sur la carte d'identification ... D'ou l'extreme necessité de faire toutes les demarches necessaires le plus rapidement possible lors du transfert de proprieté.

Si j'ai encore plus compliqué..
tiens !
et si la dite famille évolue dans la population d'animaux et que la dite assoc ,'est pas au courant,
QUI EST RESPONSABLE ENCORE L'ASSOC, se doit de vérifier les leiux et que la FA es en conformité avec la lois, ou pas!! je ne sais aps.. et vis à vis de la lois!!

ET POUR LES 9 CHIENS ? PAREILLE EN CHATS ALORS;;

et si en ont plus , les personnes particulier sou familles , que doivent elles faire?? et que pour l'assoc doit à l'abri ausi, en tous cas fasse les choses correctement et conformités avecla loi!!
et si des animaux sont stérilisés est c eque cela ets pareille 9 est le chiffre du raisonnable ou , et d'une règle on va dire.. peut etre s'ils sont stérilisés, o peut avoir plus, en tant que particuliers??
et asoc d'ailleurs,

Pour vous les hommes et femmes de lois..
hey c'st important hein.. et puis renseigne aussi!... Merci Béné en tous K.

je pense que l'assoc est responsable mais jusqu'àà quel point??là est toute la question...

ben frédérique, non!
si le chien ou chats est sous couvert d'assoc!! je ne vois aps pourquoi le dit propriètaire qui aurait signer un dit papier de cession a l'assoc serait accusé de quoique ce soit!

et qui serait alors responsable??

une asso a droit a neuf chien en comptan se qui son en fa faux un refuge et pas obliger d'avoir des boxes tu peu avoir des chiens en semi liberte et pour un refuge c la dsv qui decide du nombre il prenne en compte la distance du voisin le plus proche la superficie du terrain et pas mal d'autre chose est un refuge net pas une spa la spa c l'etat refuge c la debrouille et a savoir normalenent spa sda refuge non pas le droit eutha un chien pour manque de place ou autre la seul raison c que le chien soit tres mechants

Si je prend un chien en FA pour une asso et que par exemple mon portail est ouvert, donc le chien se barre et cause un accident.......la responsable je pense que c'est moi.

Merci tu veux dire que une assoc a droit a neuf chiens ok, ou chats, et faut aussis compter dans les neufs si tu as un chien en fa, il ets dans le lot donc 8 chez toi et plus un par exemple en FA!! oups là
c'st dure la lois, bon après quand il ya plus d'animaux dans une assoc, et y en a pas mal.

LE NOMBRE DE CHIENS OU CHATS PEUT ËTRE AUGMENTER SANS ËTRE UN REFUGE OU SPA!
pour une assoc!. ALORS APRES EST C EQUE SI LA DITE ASSOC a la possibilitée d'avoir en son assoc plus de chiens ou chats, est ce que les fa ont aussi cette posibilté , vus qu'elle aide ou alors membress de l'assoc.; ??
ça devient compliquée

pourtant important..

et frédérique , ce n'étais aps méchant hein,juste je me dis si le proprio a signer un papier pour que l'asoc prenne en charge, ben, lui ou elle propiro, ne risque plus rien , en tant que poursuit si soucis!! dans cette dite FA!! le mot dit est à l'ordre du soir

BLUEHUSKY a écrit:

ben frédérique, non!
si le chien ou chats est sous couvert d'assoc!! je ne vois aps pourquoi le dit propriètaire qui aurait signer un dit papier de cession a l'assoc serait accusé de quoique ce soit!

et qui serait alors responsable??

C'est la même chose...

Si il y a cession à l'asso, l'asso doit faire enregistrer le chien à son nom même temporairement.

Ensuite si l'asso fait adopter le chien, elle doit faire le transfert de proprieté vers le nouvel adoptant.

Oui surement là, pour ce cas là, Béné, c'est sur!!
mais si la dite LOL FA !! accepte d'être FA pour une assoc, et que à côté , elle a une tonne d'animaux autres que ceux de l'assoc.. que se passe til si soucis avec ce particuliers, est il proteger aussi, grâce a l'assoc , car il aurait un surnombre aussi peut elle porter préjusdice à l'assoc, si cette FA décensuré en terme de maltraitence ou hygène ou surnombre, si cela a pas été pris en compte , soit dés le départ ou alors en autorisations!!

tu vois le smill..

Oui mais là, ça reste de la responsabilité à ^^etre jugé par rapport au bon vouloir d"un juge! de pesé le contre ou pas! c'est pas là, la lois direct, de ce qui doit et être fait dans les règles, car l'assoc si elle fait pas en temps et en heure les papiers, tu vas pas me dire, qu'un juge va taper sur l'ancien proprio, si celui ci a confié le chien a une assoc, et si en plus il a les papier que le justifie§§,, JE NE PENSE PAS!
si vraiment des chhose grave se sont passés , après c'st un procés et là, la part des choses est faite

normalement

mais ce n'est aps des textes en lui même a suivre dans ce qui faut faire ou pas.. pour une assoc ou particulier, ou alors, si mais ya comme un blanc alors.. ou alors c'est grave..

Nous sommes dans une société de procedurier ....


La recherche de la responsabilité c''est devenu un sport national, encore une belle pratique qui nous vient des US ...


Si le chien cause un grave accident, on va chercher un COUPABLE, car il faut que quelqu'un paye l'addition.


Le premier coupable, c'est le proprietaire du chien. Apres, contrat ou pas contrat, le juge decidera (le cas echeant)


C'est triste mais c'est comme cà, donc il faut se proteger et tout faire au maximum dans les régles.

oui en fa il compte il compte jusqua temps qu'il change de non une fa et considere comme un particulier donc huit chiens max en relisant mes bouquins une asso declarer et tout et tout c la dsv qui decide du nombre de chien par rapport a la structure et il sont assez chien

OK! merci, hier!me suit endormis...

oui procédurier, surtout cherché le coupable, la responsabilité envers qui..disons le plus coupable!!

Pour cela mes questions, se proteger aux maxi

Merci Véro, en faite tout est aps clair,
mais j'espère que certains répondront!!
Comme
Metivier ausi, car s'il se propose d'ailleurs, d'aller voir des fa avnt
adoption, j'aimeris bien savoir ses crtères d'acceptation ou pas et
envers l'assoc et la FA et aussi le particuliers, qui reste un
particulier..
ou alors aussi meMbre d'association.

ET VOUS AVEZ PAS PARLER DU CERTIFICAT DE CAPACITÈE SI DEPASSEMENT de 9 CHIENS OU CHATS!!
DE D'ASSOC!!.

Voilà c'st aussi une demande perso masi aussi en relation avecla proposition de METIVIER!
Combien
de cheins ou ,et de chats la FA peut elle avoir au nom de l'assoc et au
totale chez elle , prenant en compte ceux u'elle a perso et ceux e
l'assoc et qu'elles sont les responsabilités de chacuns!!
Si véro tu as un livre ou texte et qui concerne aussi les assoc, je veux bien le titre,merci.

et désolé encore hier mai j'étais raplapla

En faite j'aimerais juste savoir niveau fa, pour le nombre d'animaux acceptable avec et en biais avec une assoc! voilà! et bien sur les responsabilité, en cas de soucis important de trop d'animaux, les responsabilité, car aussi une famille, dands le même département ok! mais si loin.. le controle ets pas possible, donc c'est aussi la parole de fa!
mais pareile aussi dan sle départemnt je suppose ,on peut pas être derrière tout le temps!!

la dsv na pas besoin d'aller voir les fa il leur sufit de lire le livre de bord de l'asso la ou sont inscrit tous les chiens les entres les sorties tous sur le chiens datte d'entre de sortie son identification males ou femelle castre ou non enfin tous et la il peuveu si il veule allez dans les fa meme dans un autre departement il font intervenir la dsv de se dit departement . oui pour une asso il et obligatoire de passe une epreuve de calification qui dure de 1 a 3h qui en peu hard et qui porte sur tous les animaux et de differente façon nouriture repro longevite tenus transport tous sur tous les animaux domestique

Oui, merci beaucoup! ah donc la dsv peut passer et sans plainte chez les FA des assocs! ok,je ne savais aps!
car chez les particuliers , ils ne le peuvent pas! sauf plaintes , signalement etc..

et chiens et chats c'est pareille, je redemande, car certaines personnes croivent que pour les chats c'est libre.. on peut en avoir autant qu'on n'en veut.. en particuliers!! aussi.

Oui bien sur le livre de bord comme tu dis! bien sur. ET LA CALIFICATION! AH BON HARD.

je croyais deux trois jours, , cela a du changer ou pas.. j'avais entendue parler un jour..

merci encore, pour ces prècisions!

Bon personne ne sais alors pour le nombre d'animaux en FA pour une assoc qui est tolérer !!
et si aussi abstrait des leurs en maison.. pas facile hein.

je n'ai aps encore trouvé de texte bien précis la dessus et les FA! pour ça..
Véro80

CODE RURAL : article L 214-6 alinea v


Pas plus de 9 chiens sinon c'est une autre position admnistrative ( déclaration en Pref, certificat de capacité, installations spécifiques suivant des normes strictes....), et DSV peut intervenir si plus de 9 chiens.
Que le chien soit en asso ou en famille d'accueil : est responsable celui qui en a la garde par acte de proporiété ou contrat d'accueil !
Il faut signaler aux assureurs les chiens pour la Responsabilité civile car dans certains contrats il n'y a pas la même couverture de risques !
La France n'est pas plus procéduriére que les U.S : le code civil existe depuis 1804...et le droit anglo-saxon ne fonctionne pas comme le nôtre !

Ah merci beaucoup!
et surtout de ton interprétation plus clair, car on comprend pas tout forcément dans leurs écrits!
Donc la DSV peut passer dans les FA des assoc comme a souligner aussi Véro80 et donc là, tu prècise que aussi chez des particuliers!! ok, même sans plaintes, un simple signalement suffit?? ou faut il quand même un dossier plaintes ou le dit conçernés (particuliers) serait prévenue!.

ET CHIEN: CHAT C'EST PAREILLE? LA M¨ME LOI!!

même si moi j'ai vue qu'il étais marquer une fois, chiens/chats, beaucousp se mélange..et pense que les chats sont pas ou moins conçernés..

Ok pour la responsabilité,

donc de la FA!!
par contre le nipbre d'animaux qui lui est possible d'avoir à la FA , c'st quel nombre, si particuliers mais aide et prendes animaux d'assoc qui a cette capacitée d'avaoir un nombre imprtant d'animaux, est ce pour eux aussi illimités , bien sur dans les règle sde l'habitat et l'hygène ou pas..est ce qu'ils ont obligation de rester à 9!! quoiqu'il arrive , étant au départ particuliers!??

ou alors , est ce qu'ils ont la possibilité en étant membres d'augmenté le nombre d'animaux en gardes et donc d'être en règles et aux normes!!

en tous cas!!