distance de construction

bonjour j aimerai savoir si quelqun s est si on peut constriure un lotissement a coté d une instalation classé qui fait de l elevage panssion canine et du traineau a chiens voila s est se qui va m arrivé et si j ai des recour en justise pour me defendre merci d avence guy

En gros ton soucis c'est qu'un lotissement va venir se construire à coté de chez toi si je comprend bien ?

oui de l autre cotée de la route 20 m environ et de source sur je s est qu il veule que les chiens parte donc gros probleme

tyty21 a écrit:

bonjour j aimerai savoir si quelqun s est si on peut constriure un lotissement a coté d une instalation classé qui fait de l elevage panssion canine et du traineau a chiens voila s est se qui va m arrivé et si j ai des recour en justise pour me defendre merci d avence guy

Tu appeles ton assistance juridique, elle est normalement integrée à ton assurance RC PRO obligatoire dans le cas d'activités de loisir.
Tu peux aussi poser la question à celle de ton contrat auto ou maison ou famille. C'est GRATOS !

A voir avec un spécialiste du droit mais tu dois pouvoir jouer sur l'antériorité d'occupation
si tu es propriétaire et leur parfaite connaissance de ton installation lorsqu'ils ont décidé de construire à cet endroit.

oui j est pas pensée a l asistencs juridique merci

Comme le dis Francois.....tu etais là en premier donc.....en implantant un lotissement apres, ils savent à quoi s'attendre notamment en matiere de "nuisance sonore".

Vois peut etre aussi avec ton maire....et la DDSV en expliquant le cas.

Attaque leur permis de construire en faisant opposition à ta mairie, tu as un délais de deux mois qui court après le dépôts et l'affichage du permis pour le faire; tu as pour toi l'antériorité d'implantation. Et informe le promoteur par lettre recommandée avec AR que s'il le faut tu es décidé à porter l'affaire devant le Tribunal Administratif (c'est une procédure qui va durer des mois, en faisant trainer les choses plus d'un an, les promoteurs détestent ça); ça va leur donner à réfléchir.

ok merci a tous des conseilles

oui mais il y pas que des promoteurs il est privé aussi les propriiaitairs le reste et peuve costruir eu meme je dois aussi leur envoyer un courier et ceux qui sont a plus de 100 m sont conserné ou pas le lotissement est enorme 20 hectars avec battiment de 4 etage et zone residentiel en fait s est enorme je s est pas si je fait le poid j ai apris qu il veule que les chiens parte esque j ai des droit pour qu il me reloge plus loiun et a des dedomagement fle debut des traveaux est prevu en 2011 donc s est la grosse m........ guy

normalement vu que tu étais la en 1er, ils n'ont pas le droit de te virer...

oui normalement il ont pas le droit mais il sont plus riche que moi donc ......

Es tu proprietaire de ton terrain ?

oui je suis propeitaire

tyty21 a écrit:

oui je suis propeitaire

et je suppose que tu as toutes les autors en régle pour tes equipements et les chiens ?

oui mon instalation est declaréé en prefecture

En matiére d'urbanisme l'intérêt général, public l'emporte sur les intérêts individuels ! le lotissement est à caractére social ( style HLM )? dans quelle ville ? taille de la ville ? PLU. POS, DPU ? il faut aller en Mairie et demander un conseiller spécialisé qui aura accés aux docs d'urbanisme et donc sera informé de la position des promoteurs et/ou particuliers par rapport à la construction ! Elle a peut-être déja été votée et approuvée par le conseil municipal ! Bonne chance.....

merci pour vos conseils sa me sera bien utile

des nouvelles ???ou en est tu dans la procedure??pffff!!tiens nous au courant et bon courage!!!